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    • 1626 - Manuscrit Suze sur Crest (Drôme)

      Par Nelag dans XVIIème siècle le 17 Janvier 2015 à 10:37
      Règne de Louis XIII Acte de quittance pour une somme de 30 livres payée devant "Pagnol, Garde du sceau de Beaufort par devant notaire héréditaire..." Il s'agit de la commune de Suze sur Crest et de Beaufort en Gervanne (Drôme).    

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    • 1753, Droit de l'eau, un acte autorisant puisage sur la commune de Sainte Magne (Dordogne)

      Par Nelag dans XVIIIème le 31 Décembre 2014 à 08:58
      1753 - Règne de Louis XV Exploit devant Barrière, notaire Royal de Guyenne. Droit de puisage en raison de servitudes accordé au Sieur Damade scitué au lieu de Jansale, dans le pré du bourg et l´église Paroissiale de Saint Manne. Il s´agit de la commune de Saint Magne du...

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    • Un très beau cachet de la Généralité de Lyon ca 1680

      Par Nelag dans XVIIème siècle le 27 Décembre 2014 à 09:37
      Transcription d'un acte (en latin) de 1465, avec en-tête une superbe marque fiscale N°57 Petit Papier Douze deniers la feuille.    

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    • 1636, Cotisation pour subsistance des soldats de la Milice du Pays de Bresse.

      Par Nelag dans XVIIème siècle le 26 Décembre 2014 à 16:02
      "Je Monet Cavasod, Notaire Royal, secrétaire du Païs de Bresse, Commis à la Recepte des deniers ordonnez par Monseigneur de Tienges (*) … pour la subsistence des soldats de la Milice levée sur le pays de Bresse par Ordre du Roy, pendant l’espace de quinze jours … Ay reçu des Syndics &...

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    • 1668, Reconnaissance de dette pour une livre et dix sols

      Par Nelag dans XVIIème siècle le 22 Décembre 2014 à 22:10
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